Amphi 100 – Faculté de Droit
À l’heure où les besoins et demandes sociales en termes de responsabilité s’accroissent, le droit demeure la voie privilégiée pour y répondre. La responsabilité est un terme du langage courant que nul n’ignore. Ramenée au droit, l’acception prend un sens particulier faisant figure de concept abyssal innervant l’ensemble des matières de la science juridique.
Selon le Vocabulaire juridique dirigé par le Doyen Cornu, la responsabilité réside en l’« obligation de répondre d’un dommage devant la justice et d’en assumer les conséquences civiles, pénales, disciplinaires etc. (soit envers la victime, soit envers la société, etc.) ». Cette définition, aussi générale et incomplète soit-elle, a le mérite d’illustrer la difficulté pour les juristes de saisir les différents sens de la responsabilité. Si l’expression est présente dans tous les ordres juridiques (national, régional, international) et toutes les branches du droit (civil, pénal, administratif, constitutionnel, environnemental, etc.), celle-ci ne fait sens et ne dévoile son régime juridique qu’en fonction du système et de la matière qu’elle régit.
Définir de façon unanime le concept de responsabilité s’avère donc difficile, voire utopique. Toutefois, sa richesse et son actualité en font un objet d’étude quasi inépuisable pour les juristes.
Symbole de cette vitalité, de nouveaux objets intègrent le champ d’application des différents régimes de responsabilité existants. Du côté du juge administratif, pensons aux récentes évolutions du régime de la responsabilité de l’État en matière climatique ou du fait des lois inconstitutionnelles. Le juge judiciaire n’est pas en reste puisqu’il suscite aujourd’hui de grandes controverses à la suite de sa jurisprudence en matière d’irresponsabilité pénale.
Cette journée d’étude se veut être l’opportunité pour la jeune recherche d’apporter son regard sur le concept, sans prétendre à le définir mais au moins à l’éclairer. Pour ce faire, il sera question d’observer les points de divergence et de convergence entre les différentes formes de responsabilité et, éventuellement, mettre en exergue les rapprochements qui peuvent s’opérer.
Si le droit comparé apparait être l’outil privilégié pour conduire ces analyses, toute recherche non-comparatiste demeura opportune et contribuera à la richesse des débats.