Les violences
Doctorants référents : Camille RIGHETTI, Yacouba-Sylla KOÏTA
Chacun a, par intuition ou par expérience, une idée de ce dont la violence est l’appellation. Aux yeux du droit, elle s’identifie, en principe, en une conduite déviante. Elle ramène, selon le Vocabulaire juridique Cornu, à une « contrainte illicite, [un] acte de force dont le caractère illégitime tient […] à la brutalité du procédé employé et/ou, par effet d’intimidation, à la peur inspirée […] ». Physique et/ou psychologique donc, la violence emprunte en outre différents visages suivant son origine (violence humaine, violence étatique, violence naturelle), le cadre ou les circonstances de son usage (violence conjugale, violence policière), les moyens qu’elle utilise (violence économique, cyber-violence), le motif qu’elle sert (violence illégitime, violence légitime), etc. Le phénomène est donc protéiforme ; l’emploi du pluriel pour le désigner s’en trouve justifié.
Les violences mobilisent tout logiquement, aux fins de leur traitement juridique, une grande partie de l’arsenal de la science du droit. Sous ce rapport, le sujet transcende toute summa divisio : il émerge dans les sphères tant du droit privé que du droit public, aussi bien à l’échelle interne (droit français comme droit comparé), régionale qu’internationale.
Cet atelier offre l’occasion d’interroger le droit, dans toute sa richesse et dans ses dimensions théorique comme technique, sur un phénomène inhérent aux sociétés et plébiscité par l’actualité, qu’il (le droit) ne demeure pas moins chargé de contenir.
Retrouvez le programme PDF de l’atelier en téléchargement
Salle : FA.110
Jeudi 17 octobre 2019
14h00 Allocution d’ouverture des travaux de l’atelier
Max GOUNELLE, Professeur à l’Université de Toulon.
14h20 Propos introductifs
Camille RIGHETTI, coordinatrice de l’atelier
Violence, genre et espèce
Sous la présidence de Max GOUNELLE, Professeur à l’Université de Toulon.
14h30Violences conjugales et légitime défense.
Amenan Ange Félicité KOUASSI, Doctorante, Université de Toulon, CDPC-JCE
14h50 La conventionnalité de la loi n°103-13 contre les violences à l’égard des femmes au Maroc : entre textes et pratique.
Wissal OUCHRAA, Doctorante, Université Moulay Ismail de Meknès, Maroc
15h10 Les violences involontaires faites aux animaux. Étude du cas des équidés
Delphine DE SAINT-DENIS, Doctorante, Université de Toulon, CDPC-JCE
15h30 Discussion
15h40 Pause-café
Violence, cinéma et numérique
Sous la présidence de Max GOUNELLE, Professeur à l’Université de Toulon.
16h00 La violence dans le cinéma en France et aux États-Unis
Marina KALDY, Doctorante, Université de Toulon, CDPC-JCE
16h20 La violence dans les jeux-vidéo en France et au Maroc : quel arsenal juridique ?
Mohammed SOURHAMI-AMINE, Doctorant, Université de Toulon, CDPC-JCE
16h40 Les violences numériques. Réflexions sur la responsabilité pénale des sites hébergeurs en cas de cyber-harcèlement
Louisa GOUGOT, ATER, Université de Toulon, CDPC-JCE, Doctorante GREDIAUC, Université d’Aix-Marseille
17h00 Discussion
17h20 Fin de la session
Vendredi 18 octobre 2019
Violence économique
Sous la présidence de Louis BALMOND, Professeur à l’Université de Toulon
09h00 La réception de la violence économique en droit des contrats français : perspective comparatiste avec le droit de Common law.
Florence KOUYOUMDJIAN, Doctorante, Université de Toulon, CDPC-JCE
09h20 La violence économique et le droit de la concurrence.
Faiza OUABDOUS, Doctorante, Université Sidi Mohamed Ben Abdellah de Fès, Maroc
09h40 La violence économique dans l’espace OHADA : quel droit uniforme ?
Yacouba-Sylla KOÏTA, Doctorant contractuel, Université de Toulon, CDPC-JCE
10h00 Violences des choix économiques de l’État.
Maroua OUERTANI, Doctorante, Université de Toulon, CDPC-JCE
10h20 Discussion
10h30 Pause-café
Violence et État
Sous la présidence de Louis BALMOND, Professeur à l’Université de Toulon
11h00 La violence parlementaire : discipline et indiscipline en droit comparé
Clément SIMON, Doctorant, allocataire de la bourse du Sénat, Université de Toulon, CDPC-JCE
11h20 La violence dans le contrôle parlementaire. Regards croisés sur les États-Unis et la France.
Camille RIGHETTI, Doctorante contractuelle, Université de Toulon, CDPC-JCE
11h40 La violence fiscale de l’État entre conquête de légitimité et recherche d’équité
Mourad EL AMRI, Doctorant, Université Sidi Mohamed Ben Abdellah – FES, Maroc
12h00 La résistance à l’oppression face aux violences du pouvoir en droit français et en droit allemand
Imen DRIDI, Doctorante, Université de Toulon, CDPC-JCE
12h20 Discussion
12h30 Propos conclusifs
Yacouba-Sylla KOÏTA, coordinateur de l’atelier, CDPC-JCE
12h40 Fin des travaux